MENTIONS LEGALES
elomaharani.com («ci après le Site ») est la propriété exclusive d’Elodie GENEVIERE, auto-entrepreneur commerçante, sous la marque ELO MAHARANI, inscrite au Registre des Entreprises et des Etablissements (RCS 539.337.40200017).
Siège social : 1 rue de port – 17 113 Mornac sur Seudre –
Téléphone : 06.03.17.19.26 –
Email : elomaharani@yahoo.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que l’ensemble des informations disponibles sur le site internet (textes, images, vidéos…) est une œuvre de l’esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient à elomaharani.com. La reproduction partielle ou intégrale de tout élément constitutif du site elomaharani.com, par quelque procédé ou support que ce soit et sans autorisation, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.elomaharani.com, doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de elomaharani.com. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de elomaharani.com. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que www.elomaharani.com. Ce dernier dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
DONNEES PERSONNELLES
Elomaharani.com pour les besoins de son activité, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookie ». Le consommateur reconnaît en avoir connaissance. À cet effet, le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur/Client dispose également d’un droit d’accès et de rectification et de suppression à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de elomaharani.com directement sur Internet via la rubrique compte du site.
Toutes les informations relatives au Client ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale avec elomaharani.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.
Elomaharani.com a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens. La responsabilité elomaharani.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet elomaharani.com (le « Site ») portant sur l’achat de produits présentés sur le Site (les « Produits ») par l’entrepreneur Elodie Genevière (RCS 539.337.40200017) dont le siège est au 1 rue du Port – 17113 Mornac sur Seudre. Elles s’appliquent, sans réserves, à l’ensemble de l’offre et de la vente effectués sur le Site.
Article 1 : Acceptation des CGV
La validation de la commande par toute personne physique qui opère en qualité d’acheteur (ci après « le Client ») implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales de vente qui définissent les termes et conditions de vente entre elomaharani.com et le Client. Lors de la validation de sa commande, le Client doit cocher la case « j’ai lu et approuvé les CGV ».
Article 2 : Produits
Les produits commercialisés via elomaharani.com sont exclusivement des produits neufs, robes et autres accessoires de mode mis en vente dans la limite des stocks disponibles. L’indisponibilité du produit est indiquée sur le site web toutefois, en cas d’erreur après une vente validée par le Client, elomaharani.com s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais afin de convenir d’une solution alternative par un échange ou un remboursement.
Afin de permettre au client de choisir au mieux les produits qu’il désire commander, elomaharani.com met plusieurs photos des produits en ligne et s’engage à décrire les produits avec la plus grande précision possible. Sa responsabilité ne pourra cependant pas être engagée en cas d’erreur ou d’omission. Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les produits restent la propriété de elomaharani.com jusqu’au paiement complet du prix par le Client.
Article 3 : Commande
L’enregistrement d’une commande effectuée par le Client via le Site elomaharani.com constitue la formation d’un contrat conclut entre elomaharani.com et le Client. Le Client devra suivre la procédure suivante pour effectuer une commande :
- Le Client sélectionne le ou les Produit(s) auxquels il porte intérêt et les ajoute à son « panier » en cliquant sur le bouton « Ajouter au Panier ».
- Le Client valide sa commande en cliquant sur le bouton « Procéder à la commande ».
- Le Client doit alors s’inscrire au Site en créant un compte dans lequel il se doit de l’exactitude des informations fournies, nécessaires à la bonne exécution de la commande par elomaharani.com. Le Client doit fournir ses nom, prénom, adresse email, adresse postale ainsi que ses coordonnées téléphoniques. En cas d’erreur ou d’omission dans ses informations, le client doit prendre contact dans les plus brefs délais avec elomaharani.com via le lien de la page « contact » (en bas à droite du Site) ou d’envoyer un email à elomaharani@yahoo.fr pour une éventuelle modification. Par la suite, le Client devra mettre ses informations à jour sur son compte sur le site elomaharani.com.
- La validation de la commande est effectuée une fois cochée la case « j’ai lu et j’accepte les CGV» et après avoir cliqué sur le bouton « paiement avec Paypal ». Paypal est un site sécurisé.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Toutefois la vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande de la part de elomaharani@yahoo.fr effectuée par courrier électronique ( email intitulé « votre commande est terminée ») , et ce dans un délai maximum de 7 jours après la date de la commande
Elomahrani.com s’efforce de tenir à jour les produits disponibles en stock, mais compte tenu des petites quantités de production et du point de vente en boutique, il existe un risque d’indisponibilité du produit en dépit qu’il soit indiqué en stock sur le Site.
Si de fait, l’article ou l’un des articles commandés par le client s’avère être indisponible, celui-ci sera contacté par courrier électronique afin d’annuler et/ou de modifier sa commande ou encore d’être remboursé selon le choix du client par chèque ou virement bancaire.
Article 4 : Prix et paiement des produits
Les prix sont indiqués en euros TTC (elomaharani.com n’est pas assujettie à la TVA) et hors frais inhérents au transport.
Le paiement du montant total du panier (prix des produits + frais de port) est exigible immédiatement à la date de validation la commande.
elomaharani.com se réserve le droit de modifier les tarifs des produits à tout moment. Par conséquent, le client doit se fier uniquement au tarif définitif spécifié sur son récapitulatif de commande et non sur une quelconque page internet périmée. Une fois la commande validée, les prix ne peuvent pas être modifiés.
Paiement sécurisé Par Paypal :
Le montant dû par le Client est le montant indiqué lors de la confirmation de la commande sur elomaharani.com. La demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé Paypal.
Le client peut alors choisir de procéder au paiement via son compte PayPal (existant ou à créer), ou les différentes cartes proposées (sans nécessité de créer un compte paypal). Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique au Client.
Les informations financières du client (n° de carte et date de validité) sont enregistrées, au moyen du protocole cryptographié de Paypal, qui fournit les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent, en aucun cas, y avoir accès.
elomaharani.com n’a aucunement connaissance de ces informations.
Seul un numéro de transaction unique correspondant au paiement de la commande est émis par Paypal pour elomaharani.com qui lui permet, le cas échéant, de compléter les procédures liées à l’achat du client, d’émettre les remboursements relatifs en cas d’éventuelles restitutions des produits ou au cas où il serait nécessaire de contrer des fraudes sur le site.
Une fois le paiement Paypal validé, le client est renvoyé sur le Site elomaharani.com.
Elomaharani.com se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que elomaharani.com se réservera le droit d’expliquer à son Client. La responsabilité de elomaharani.com ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
Article 5 : Echange ou remboursement
Tous les produits peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement.
Pour retourner un produit, le Client doit suivre les instructions suivantes :
1/ Envoyer un e-mail à «elomaharani@yahoo.fr » (en indiquant s’il s’agit d’un échange ou d’un remboursement) et attendre une autorisation de retour par réponse de mail. Il serait bienvenue de la part du Client de motiver ses raisons d’échange ou de remboursement, afin que elomaharani.com puisse améliorer le cas échéant ses produits.
2/ Utiliser l’emballage d’origine pour retourner le produit.
3/ Envoyer le colis (au frais du Client), contenant le produit dans son emballage d’origine avec l’étiquette d’origine attachée au produit, accompagné du bordereau de paypal, à l’adresse suivante : Elo Maharani, 1 rue du Port 17113 Mornac sur seudre. Dans le cas de l’échange en France métropolitaine, les frais de port du second envoi vous sont offerts.
L’échange ou le remboursement doivent intervenir dans un délai de 10 jours à compter de la date de réception du produit par le Client. Sera refusé par elomaharani.com tout article endommagé qui n’aurait pas fait l’objet de remarques ou de réserves expresses par le Client dès la livraison. Pour être acceptés par elomaharani.com, le ou les produits doivent être restitués entiers et dans leur emballage d’origine.
Le ou les produit ne doivent avoir été ni portés, ni usés, ni modifiés, ni lavés et ni abîmés, et l’étiquette doit être encore attachée au produit telle que d’origine.
Elomaharani.com se réserve ainsi le droit d’accepter ou de refuser l’article retourné en fonction de son état qualitatif. Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. L’utilisateur bénéficie pour les articles d’une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation.
- L’échange : Tous les articles du site www.elomaharani.com sont échangeables, dans les conditions et délais sus mentionnés, sous réserve de la disponibilité des produits. Le Client adresse par mail à elomaharani@yahoo.fr sa demande d’échange en indiquant l’article désiré en échange du produit retourné. Si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, le Client devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat par chèque. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, le Client recevra un remboursement de la différence par chèque émis par Elodie Geneviere. En France métropolitaine, les frais de port du second envoi vous sont offerts.
Le ou les produits seront remplacés par elomaharani.com, dans la limite des stocks disponibles. Si le ou les produits étaient indisponibles, elomaharani.com remboursera au client le montant correspondant ainsi que les frais de retour afférents dans un délai de 30 jours après la réception des articles à échanger.
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé ». Conformément à la loi, le client dispose d’un droit de rétractation de 10 jours pour retourner les produits sans avoir à justifier du motif, conformément aux dispositions des articles L 121 et suivants du code de la consommation. Ce délai court à compter de la réception de la marchandise. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit, seuls les frais de port retour restent à la charge du client. Les articles vendus en soldes ou promotions peuvent uniquement faire l’objet d´un avoir.
- Le remboursement : Les remboursements ne seront pris en compte qu’en cas de problème avec les produits livrés, le remboursement peut être demandé dans un délai de 10 jours à compter de la date de réception de votre colis. Elomaharani.com se réserve le droit de juger un produit comme défectueux, via les explications du Client. Elomaharani.com s’engage à rembourser dans un délai maximum de 30 jours par carte bancaire ou par chèque selon le bon vouloir du Client.
Procédure de remboursement :
1 / envoyez un mail à «elomaharani@yahoo.fr ». Indiquez votre nom, prénom, numéro de téléphone, n° de commande et le motif de votre retour.
2/ Retournez le colis par la poste aux frais du client à Elo Maharani à l’adresse suivante : Elo Maharani, 1 rue du Port 17113 Mornac sur seudre. Noter que les colis adressés en port dû ne seront pas acceptés. Attention : Vous serez recrédités du montant de votre commande, moins les frais de livraison initiaux. Le Client devra cependant rendre l’article en l’état dans son emballage d’origine et devra être renvoyé avec l’autorisation envoyée par mail par Elomaharani.com et son numéro de retour inclus dans le colis donnant date certaine à cet envoi. Dans tous les cas, toute demande d’échange ou de remboursement devront s’effectuer par e-mail.
Elomaharani.com se réserve le droit de refuser un remboursement ou un échange, notamment dans le cas d’un article porté, usé, modifié, lavé ou endommagé, ou dans le cas d’un article prétendument défectueux qui aurait en fait été abimé par le client, l’état des articles envoyés étant préalablement vérifiés par elomaharani.com. Le client pourra cependant ré obtenir, à ses frais, le ou les produits dans l’état dans lequel ils ont été restitués à elomaharani.com. Dans le cas contraire, elomaharani.com pourra retenir les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition.
Article 6 : Signature et preuve
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Article 7 : Droits de douane
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Elomaharani.com n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses Clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
Article 8 : litige et droit applicable
La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige avec un Client, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 9 : Intégralité du contrat
Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au Client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Article 10 : Livraison
Les produits et la facture sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant la réception par le Client du mail indiquant que « votre commande est terminée » envoyé par elomaharani.com. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique vous sera adressé. elomaharani.com décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le Client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.
Ceci étant, malgré tout le soin apporté par elomaharani.com dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer défectueux. C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le Client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée par email à elomaharani@yahoo.fr le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception.
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et elomaharani.com sera dégagé de toute responsabilité. elomaharani.com se réserve la possibilité de demander au Client de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, elomaharani.com procédera alors à l’échange, au remboursement du(des) Produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande du Client).
Article 12 : Délais et tarifs de livraison :
Les frais de livraison proposés par Elomaharani sont des frais uniques quelque soit le poids du colis d’un montant de :
– 5 euros pour un envoi en France
– 12 euros pour un envoi dans les pays de l’Union Européenne indiqués sur le Site (en haut à gauche la page de votre « Panier »).
Les délais indiqués sont les délais indicatifs d’acheminement de nos transporteurs en jours ouvrés. Tous les prix sont en euros. La lettre suivi est livré par La Poste en 2 à 8 jours ouvrés (pour la France métropolitaine). Il est remis à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande. En cas d’absence, le facteur vous laisse un avis de passage, vous indiquant les conditions de retrait de votre colis (lieu et délais). Les délais d’instance sont généralement de 15 jours. Vous pourrez suivre l’évolution de votre colis sur le site www.laposte.fr, pour cela vous devez envoyer un email à elomaharani@yahoo.fr afin de connaitre votre numéro de suivi.
Afin d’avoir votre numéro de lettre suivi, merci d’envoyer un mail à elomaharani@yahoo.fr en précisant votre nom. Le service de la poste est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison (à compter de l’expédition de la commande, plus de 11 jours pour Colissimo), l’acheteur devra en informer le service client Internet de elomaharani.com. Cette information pourra se faire par email à l’adresse suivante : eomaharani@yahoo.fr. elomaharani transmettra l’information à la Poste pour déclencher l’ouverture d’une enquête. Cette enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement au domicile de l’Acheteur (dans la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Dans cette hypothèse, elomaharani.com vous renverra un produit de remplacement, à ses frais. Si le ou les produits perdus n’étaient plus disponibles à ce moment, elomaharani.com vous rembourserait le montant de ces produits. Elomaharani.com décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Nous vous demandons de ne pas réceptionner un colis endommagé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration) : il faut impérativement le refuser. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.